¤ Le developpement durable

 ¤ L'agriculture biologique

 ¤ La décroissance soutenable                   

 ¤ Le commerce équitable

 ¤ L'écologie du travail

 ¤  Les écovillages

¤ La démocratie participative

 ¤ La dette écologique

Le Pacte Ecologique

François Bayrou

Jean-Marie Le Pen

Ségolène Royal

Nicolas Sarkozy

Signature du pacte écologique 

A signé le Pacte écologique

N'a pas signé le Pacte écologique.

A signé le Pacte écologique.

A signé le Pacte écologique.

Les 7 Objectifs

Economie : vers une logique de durabilité 

• Imposer l'éco-conception au stade de la fabrication et le recyclage des produits en fin de vie (étendre le principe de la directive européenne D3E sur les déchets électriques et électroniques à d'autres produits).

• Encourager la consommation de produits à plus value sociale et environnementale (commerce équitable, bio…) en clarifiant notamment les labels, en multipliant les actions pédagogiques et en communiquant l'empreinte sociale et environnementale des produits et services ;.
  - Favoriser les produits "durables" ou réutilisables quand les conditions sanitaires le permettent.
  - Réaliser un inventaire mondial des matières non renouvelables et en vue de limiter ou interdire l'utilisation ou encore mettre en place des plans de transition, à partir de quotas.

• Non mentionné. 

• Interdire progressivement la production et la commercialisation des appareils électroménagers des classes énergétiques les plus consommatrices (G, F ou E. Encourager les Régions à développer des parcs industriels sur le modèle de l'écologie industrielle (économie circulaire).

• La réduction de la durée de vie des produits pèse sur le pouvoir d'achat des ménages qui doivent renouveler plus souvent leurs équipements.

Energie : organiser la baisse de la consommation

• Un plan national Ecologique, fondé d’abord sur une augmentation substantielle de l’effort de recherche (nouvelles énergies, nouveaux matériaux …).

• Des économies d’énergie sont à encourager, parfois à prescrire dans le domaine de la construction : le volet « bâtiment écologique » du Plan national comportera donc un renforcement des normes pour les constructions neuves, la réhabilitation de l’ancien et la valorisation des travaux scientifiques sur les maisons à énergie positive.

• Economies d’énergie dans le domaine des transports : motorisation mixte, limitation du poids des véhicules, affichage obligatoire de la consommation instantanée, usage des véhicules non-polluants par les services publics en milieu urbain… ainsi que dans l’industrie et l’agriculture.

• Une diversification des sources d'énergie par l’utilisation combinée du GPL, du gaz naturel, des énergies renouvelables (biomasse, géothermie et solaire), ainsi que des économies d’énergie, sera engagée pour parvenir à un objectif réaliste de 15 % de la consommation nationale, dans un délai de 8 ans. Des circuits courts d’utilisation de l’huile de colza seront mis en place, au bénéfice des agriculteurs (maîtrise de la filière). 

• Véhicules publics propres, biomasse ou énergie solaire pour chauffer les bâtiments publics…).

• Créer la taxe sur le carbone importé, qui consiste à taxer les produits importés de pays non soumis à des obligations de réduction des émissions de gaz à effet de serre, en fonction de la quantité de CO2 émis pour leur production

• Faire un effort important de recherche dans le domaine de l’écologie, notamment à l’échelon européen. Faire par exemple de la pile à hydrogène le « programme Airbus » de demain.

Agriculture : produire autrement

• Le « Plan agriculture écologique » programmera une diminution des engrais azotés de notre agriculture et facilitera le développement des productions par l’utilisation de technologies nouvelles plus favorables à l’environnement.

• Une politique agricole régulée fondée sur les prix et non plus sur les primes, dans des zones homogènes de libre échange pour garantir des approvisionnements en produits sains, la protection de l'environnement et un tissu dense d'agriculteurs.

• Une recherche de débouchés nouveaux car l'agriculture peut rompre notre dépendance au pétrole et répondre à nos défis écologiques (biocarburants, filière bois énergie, matériaux d'origine végétale, captation du carbone…).

• Une agriculture biologique encouragée et les principes de l'agriculture raisonnée progressivement imposée.

• Créer un statut du pluriactif agricole.

• Valoriser nos forêts.

• Transférer aux Régions la gestion d'une partie des aides directes à l'agriculture pour favoriser une approche plus fine de ces soutiens, adaptée aux enjeux écologiques et économiques locaux, encourageant les productions de terroirs et les circuits courts entre producteurs, transformateurs et consommateurs.

• Stimuler le rôle que peuvent jouer les agriculteurs comme fournisseurs d'énergie (biomasse, biocarburants, biogaz, gestion de fermes éoliennes.)

• Développer l’agriculture biologique, pour laquelle il existe une demande croissante.

• Aider l’ensemble du secteur agricole à mieux prendre en compte le bienêtre animal et à mettre en oeuvre des pratiques plus respectueuses de l’environnement (eau, pesticides, bien-être animal), en soutenant notamment l’agriculture raisonnée.

• Développer les circuits courts pour encourager les agriculteurs qui font le choix de productions agricoles plus proches de la demande des consommateurs et plus respectueuses de l’environnement. 

Fiscalité : établir le véritable prix des services rendus par la nature 

• Planifier (si possible en concertation avec les autres pays européens), sur le long terme,notamment par le biais de la fiscalité carbone (établie de façon progressive sur dix à quinze ans), une régulation des prix des énergies fossiles

• Mise en place de mécanismes de marché performants et régulés pour l'établissement des références de prix du gaz, de l'électricité et des permis d'émissions de gaz à effet de serre.

• Assortir les investissements réducteurs de pollution ou de dépense énergétique d’avantages fiscaux plus incitatifs.

• Mieux cibler les impôts afin de favoriser emploi, santé, qualité de vie et protection de la nature. 

• Favoriser les investissements utiles à l'environnement : un système de dégrèvement fiscal pour l’ensemble des réalisations bénéfiques à l’environnement sera instauré, sur le modèle des incitations pour les économies d’énergie, en faveur des entreprises comme des particuliers

• Nous introduirons une véritable fiscalité écologique généralisant la taxation générale des Activités polluantes (TGAP) en incluant notamment le volet énergie qui lui fait réellement défaut. En contrepartie nous inciterons les particuliers à faire des choix économes en énergie et en faveur des ressources renouvelables et de récupérations des eaux pluviales.

• Instaurer une fiscalité favorable aux transports collectifs “propres”.

• Ne pas créer de taxe carbone. Plutôt que de mettre en exergue la taxe carbone, je propose, puisque c’est l’objectif qui compte, de mettre en place une politique énergétique ambitieuse fondée sur les économies d’énergie, l’efficacité énergétique et la promotion des solutions renouvelables diversifiées et décentralisées.

• Reprendre les instruments existants pour les mettre en cohérence avec le principe pollueur payeur, et les rendre plus efficaces pour répondre aux enjeux environnementaux. 

• Créer la taxe sur le carbone importé, qui consiste à taxer les produits importés de pays non soumis à des obligations de réduction des émissions de gaz à effet de serre, en fonction de la quantité de CO2 émis pour leur production.

• Défiscaliser intégralement les biocarburants.

• Doubler la fiscalité écologique et de réduire d'autant la fiscalité pesant sur le travail.

• Créer un crédit d’impôt environnement, simple, important et efficace, pour les dépenses des entreprises et des ménages consacrées à la recherche et au développement dans le domaine de l’écologie, à l’équipement en biens permettant la réduction des consommations énergétiques, à la formation,

• Assurer l’isolation de tous les logements anciens par le crédit d’impôt environnement et la création d’un prêt à taux zéro.

Biodiversité : faire entrer la nature dans l’aménagement du territoire 

• Suivre systématiquement l’impact sur la biodiversité lors des projets d’infrastructure ou d’urbanisme d’intégrer un bilan en amont, pendant et après les travaux.

• Dresser un bilan indépendant de la législation actuelle et notamment l’application de la directive Natura 2000 et de la loi de protection du littoral

• Proposer un observatoire européen de la biodiversité ayant un pouvoir d’alerte des parlements européen et nationaux.

• Préserver la biodiversité.

• Une chasse conforme à nos traditions doit trouver sa place dans l’équilibre de la nature ; les chasseurs seront incités à prendre une part toujours plus responsable dans la gestion et la protection de la faune et de la flore.

• Les espèces en voie d'extinction bénéficieront d'une protection maximale. Aucune souche exotique ne doit être introduite inconsidérément : elle risquerait de s’attaquer à des biotopes préexistant depuis le fond des âges. L’écologie consiste avant tout à préserver l'équilibre des composantes du milieu naturel.

• A ce titre, la diffusion dans l’environnement d’organismes génétiquement modifiés (OGM) sera contrôlée, et leur dissémination interdite. 

• Nous favoriserons la protection de la bio-diversité par une meilleure gestion concertée des espaces urbains et ruraux.

• Appliquer aux Outre-mers les principes de l’excellence environnementale et notamment de la protection de la biodiversité.

• Réformer le code des marchés publics pour imposer comme clause préférentielle la performance environnementale dans tous les marchés publics, en intégrant des critères concernant la provenance des ressources naturelles.

• La création d'un réseau écologique national est intéressante et je soutiens cette initiative. Je veillerai à ce que sa conception réponde à une approche écosystémique et qu'un tel réseau préserve des espaces suffisamment larges pour avoir un effet positif réel sur la biodiversité.

• Mettre en cohérence nos ambitions en matière de protection de la biodiversité avec les politiques de coopération au développement, notamment en Afrique.

• Créer davantage d’espaces protégés pour préserver la biodiversité et renforcer leur niveau de protection.

• Préserver notre réservoir de biodiversité outre-mer.

• Concevoir une protection rationnelle, plus rapide et plus souple, qui tienne compte de la réalité des menaces pesant sur la survie d'une espèce.

• Accorder une attention plus forte à la biodiversité quotidienne qui est insuffisamment protégée. 

Recherche et innovation : faire de l’environnement un moteur pour l’innovation

• Mettre en place une grande politique de la recherche française et européenne en augmentant les investissements dans les domaines des énergies du futur (énergies marines, solaire thermique, séquestration du CO2, piles à combustibles ou biocarburants de nouvelle génération), des biomatériaux, de la chimie du végétal, des biotechnologies ou encore du génome.

• Non mentionné. 

• Réorientation des crédits de recherche dans trois domaines : L'agriculture pour faire place aux questions liées à la préservation de l'environnement et à la qualité des productions, contrairement à la priorité donnée aujourd'hui aux efforts de productivité ; La biodiversité en soutenant une nouvelle dynamique de recherche et de protection fondée sur "l'approche écosystème" ; Les interrelations entre santé et environnement en encourageant les efforts de recherche pluridisciplinaire pour mieux comprendre les enjeux et ainsi guider les politiques publiques. 

• Concentrer nos efforts de recherche dans des secteurs prioritaires (internet, biotechnologies, écologie et nanotechnologies).

• L'écologie est une formidable opportunité d'avenir pour nos sociétés si nous investissons massivement dans la recherche. Nous avons besoins de recherche pour améliorer l'efficacité énergétique, pour créer de nouvelles énergies moins polluantes, pour répondre aux exigences de santé environnementale, pour mesurer les enjeux de la biodiversité. La recherche sur de nouvelles énergies, telle que l'hydrogène, doit être la priorité du prochain grand programme de recherche européen.

Politique internationale : prendre l’initiative

• Renforcement de l'ONU.

• Au niveau européen, je souhaite la construction d'une Europe politique qui fait de l'environnement le moteur de son projet et du développement durable l'objectif commun à tous les Etats membres.

• Au niveau international, je désire la constitution au plus vite d'une Organisation Mondiale de l'Environnement (OME) pour assurer une régulation internationale effective.

•  Cette instance doit être mise en place au sein de l’ONU, seule organisation internationale disposant de l’audience nécessaire pour réguler les marchés financiers, pour imposer des règles et minima environnementaux et pour résoudre les inégalités écologiques nord-sud et leurs conséquences dramatiques. Elle disposerait de ressources propres permettant d’exercer un rôle de contrôle, d’arbitrage et de sanction pour toutes les atteintes à l’environnement dans le monde. 

• L’écologie dévoyée sert de véhicule à la révolution mondialiste : accroissement du pouvoir des institutions internationales, impôt direct européen, taxe mondiale sur le CO2...

• Cette démarche tend à organiser un gouvernement mondial de fait, aux mains des lobbies et des multinationales, qui détruisent l'environnement des pays du tiers-monde et y cautionnent l'esclavage.

• La France fera de la protection de l’environnement un élément actif de sa politique étrangère et mettra en valeur la qualité de ses équipes scientifiques et de ses industries. 

• Un Conseil mondial du développement durable devra assurer la primauté des droits fondamentaux, sociaux et environnementaux, dans le cadre d’une nouvelle hiérarchie aux normes internationales. Il coordonnera l’action des institutions internationales au service du développement. Tous les continents devront y être représentés.

• Nous proposerons de réformer de l’OMC pour qu’elle soit plus transparente, plus démocratique et plus soumise au respect des normes sociales et environnementales. Les politiques commerciales doivent avoir pour priorité le développement.

• Nous serons à l’initiative de la création d’une organisation mondiale de l’environnement en charge notamment de la mise en œuvre du protocole de Kyoto et de la protection de la biodiversité. 

• Nous encouragerons les innovations environnementales, qui peuvent être facilement transférées dans les pays en développement. 

• Agir, dans le cadre de l’Union européenne, pour créer une agence mondiale de l’environnement dotée de pouvoirs de contrainte et un droit international de l’environnement.

• Renforcer notre stratégie d’influence en matière environnementale à l’échelle internationale.

• Faire de l’Europe le premier échelon pour commencer à combiner écologie et économie.

Les 3  Propositions

Vice-Premier ministre chargé du développement durable 

• Je suis favorable à la création d'un poste de n°2 du Gouvernement chargé du long terme, de la transversalité et de l'évaluation des décisions au regard du développement durable

• Utiliser le référendum local : les populations pourront être consultées par référendum sur les questions d'environnement et les projets d’urbanisme ou d’infrastructure.

• Contrôler réellement l’application des normes environnementales : la protection de l’environnement doit être assurée par un organisme indépendant de contrôle et de certification des installations de toute nature (infrastructures, industries, équipements publics et privés) quant à leur caractère non polluant.

• Cette instance interviendra pour vérifier la conformité aux normes antipollution et le respect de l’environnement. Les contrevenants se verront refuser leurs divers agréments publics et, le cas échéant, seront poursuivis. 

• Créer un poste de vice-Premier ministre chargé du développement durable. La compétence du vice-Premier ministre sera élargie à la responsabilité de l’aménagement du territoire.

• Transformer le Conseil économique et social en Conseil économique, social et environnemental (CESE). 

• Pas de poste de premier ministre en charge du développement durable. Créer un grand ministère du développement durable regroupant l’Ecologie, l’Energie, les Transports, l’Equipement et la Prévention des risques industriels.Créer auprès du président de la République un conseil stratégique du développement durable et de la lutte contre le changement climatique réunissant les principaux ministres concernés, à l’image de l’actuel conseil de défense.

• Créer un comité environnemental d’éthique doté de la même autorité et de la même indépendance que le comité national d’éthique. 

Taxe carbone

• Mise en place de mécanismes de marché performants et régulés pour l'établissement des références de prix du gaz, de l'électricité et des permis d'émissions de gaz à effet de serre.

Mieux cibler les impôts afin de favoriser emploi, santé, qualité de vie et protection de la nature.

• Nous introduirons une véritable fiscalité écologique généralisant la taxation générale des Activités polluantes (TGAP) en incluant notamment le volet énergie qui lui fait réellement défaut. En contrepartie nous inciterons les particuliers à faire des choix économes en énergie et en faveur des ressources renouvelables et de récupérations des eaux pluviales.

• Nous créerons une taxe sur le kérosène des transports de fret et instaurerons un prélèvement exceptionnel sur les super profits des entreprises pétrolières.

• Ne pas créer de taxe carbone. Plutôt que de mettre en exergue la taxe carbone, je propose, puisque c’est l’objectif qui compte, de mettre en place une politique énergétique ambitieuse fondée sur les économies d’énergie, l’efficacité énergétique et la promotion des solutions renouvelables diversifiées et décentralisées. J’intègrerai la transformation du secteur des transports dans cette politique énergétique. La fiscalité - dissuasive et incitative – sera un instrument de cette politique. Engager un débat sur une taxe additionnelle sur les carburants et le fuel domestique sur le modèle proposé dans le Pacte écologique pour anticiper l’augmentation forte du prix des carburants à laquelle la société doit se préparer.

• Reprendre les instruments existants pour les mettre en cohérence avec le principe pollueur payeur, et les rendre plus efficaces pour répondre aux enjeux environnementaux. Dans cette démarche nous serons conduits à revoir la construction de la TGAP.

• Transférer une partie de la fiscalité portant sur le travail vers la fiscalité écologique sans augmenter le niveau général des prélèvements obligatoires.

• Créer la taxe sur le carbone importé, qui consiste à taxer les produits importés de pays non soumis à des obligations de réduction des émissions de gaz à effet de serre, en fonction de la quantité de CO2 émis pour leur production.

• Défiscaliser intégralement les biocarburants.

• Poser aussi à nos partenaires européens la question d'un taux de fiscalité à 5,5 % au lieu de 19,6 % pour les produits écologiques.

• Je souhaite cependant que toutes les hypothèses de fiscalité écologique soient étudiées au sein d’une commission de la fiscalité qui rassemble des fiscalistes, des économistes, mais également des experts de l’environnement, des représentants des consommateurs et des élus. Dans tous les cas, je souhaite que le taux de prélèvements obligatoires soit constant car il ne faut pas porter atteinte au pouvoir d'achat et que cette nouvelle fiscalité soit affectée à l’investissement pour l’avenir.

• Doubler la fiscalité écologique et de réduire d'autant la fiscalité pesant sur le travail. 

Education et sensibilisation à l’écologie

• Un plan en faveur de l’éducation et de la prévention : La formation, à l’école comme en entreprise, l’éducation à la santé pourraient être avantageusement décentralisées et placées sous la responsabilités d’élus locaux dans le cadre d’objectifs clairement définis (ex : « plan vie de tous les jours écologique » fixant des seuils de consommation, pour l’éclairage par exemple, et des normes énergétiques pour tous les appareils ménagers).

• Il faut renforcer l'information au grand public sur les enjeux et les éco-gestes, systématiser la question écologique dans toutes les formations, du primaire aux études supérieures et professionnelles et diffuser les bonnes pratiques de chaque catégorie d'acteur (entreprises, citoyens, pouvoirs publics…).

• Sensibiliser et montrer l'exemple : Les media, en particulier publics, devront faire une plus large place aux débats relatifs à l’environnement

• Les enseignants seront sensibilisés sur ces questions.

• Les manuels pédagogiques intégreront plus largement qu’aujourd’hui ces données. 

• L'éducation en matière de développement durable est une priorité absolue. Il faut tout à la fois donner aux citoyens les capacités de comprendre les évolutions du monde, les clés pour faire leurs propres choix, et les éléments pour comprendre les décisions. A cet égard, l'Etat se devra d'être exemplaire par la mise à disposition et l'explication des informations environnementales dont il dispose. Il nous faudra pour faire émerger cette politique nationale d'éducation et de sensibilisation à l'écologie et au développement durable faire évoluer notre système d'éducation. 

• La mise en place d'une grande politique d'éducation et de sensibilisation est, en effet, incontournable.. Cette éducation, nous devons la mener à tous les stades scolaires et de la vie, dans toutes les disciplines. Engager un programme de formation massive aussi bien d’experts spécialisés que de toutes les personnes dans tous les métiers pour créer un réel sursaut dans le domaine de l’écologie.